Directives

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1 Traitement des véhicules à moteur et des conducteurs en provenance de l’étranger
2a Modification et transformations de voitures automobiles
2b Modification et transformation de motocycles, motocycles munis d’un side-car et motocycles légers à deux roues
5 Directives concernant la délivrance de renseignements
6 Inscription des conditions spéciales et autorisations dans le permis de circulation et dans l’autorisation spéciale des véhicules et transports spéciaux.
7 Directives 7 Moniteurs de conduite
8 Appréciation des dommages causés par la rouille et par accident aux véhicules automobiles et aux remorques.
10 Immatriculation et transport de grues de chantier comme remorque de travail
13 Contrôle des voitures automobiles légères, des remorques dont le poids total…
14 Admission à la circulation routière des personnes handicapées et adaptations des véhicules aux personnes handicapées
16 Immatriculation des véhicules automobiles destinés à l’exportation
17 Compétence territoriale pour les contrôles de véhicules
19a Courses de contrôle pour seniors ou course de contrôle ordonnée pour motifs médicaux
19b Course de contrôle et examens de théorie complémentaire en cas: D’échange d’une autorisation de conduire étrangère en une autorisation de conduire suisse ou de course de contrôle ordonnée pour d’autres motifs